Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CRAC-FOLLIES
DUBOIS DANIEL HERVE JEAN-PIERRE
Numéro de dépôt :
93485682
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES CRAC-FOLLIES
Déposée le 30 septembre 1993 par DUBOIS DANIEL et HERVE JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CRAC-FOLLIES »
Les déposants sont DUBOIS DANIEL, domicilié(e) LA FONTAINE AUX CASSONS, VAUGRIGNEUSE 91640 - France et HERVE JEAN-PIERRE, domicilié(e) 6 PASSAGE DE JOUY, SAINT DENIS 93200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS DANIEL - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUBOIS DANIEL - LA FONTAINE AUX CASSONS, VAUGRIGNEUSE 91640 - France
HERVE JEAN-PIERRE - 6 PASSAGE DE JOUY, SAINT DENIS 93200 - France
DUBOIS DANIEL - France
Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269037 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275588 - Publication au BOPI 1999-04-13
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Confisserie, fruits séchés, fruits et légumes frais, fruits secs, céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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